Accueil marques.expert
/
Marques déposées par agence française d'accessibilitéTODO
/
AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE
agence française d'accessibilité, SASU

Numéro de dépôt :
4240495
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE de agence française d\'accessibilité

Présentation de la marque AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par agence française d'accessibilitéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est agence française d'accessibilitéTODO domicilié(e) 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 930 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence française d'accessibilité, M. RAOUL SETROUK domicilié(e) 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGFAC AGENCE FRANCAISE D ACCESSIBILITE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

agence française d'accessibilité a également déposé les autres marques suivantes : PACK D'ACCESSIBILITE


agence française d'accessibilité, SASU - 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France - SIREN 809930928


agence française d'accessibilité, M. RAOUL SETROUK - 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques .